Audiences

Le couloir du JAF

C’est un couloir comme il y en a tant dans les bâtiments administratifs. Il est très long. Interminable. Il a des murs beiges et quelques bancs.

C’est un couloir le long duquel figurent des portes. De nombreuses portes.

C’est un couloir où je déteste aller. C’est ma punition les rares fois où j’y vais.

C’est le couloir du juge aux affaires familiales.

 

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Il n’est jamais vide le couloir du JAF, il n’est jamais neutre, il y fait toujours très chaud, il n’y fait que rarement assis.

C’est le couloir où les justiciables attendent désespérément leur tour, pour passer devant le juge et régler des histoires de divorce, de pension alimentaire, de garde des enfants, de garde de chien, de partage de l’argenterie, de restitution de la bague de fiançailles.

Dans le couloir du JAF, il est tout le temps question de larmes et de cœurs brisés.

Le couloir du JAF il est rempli de plein de portraits.

Par exemple, il y a José. Il s’impatiente de devoir attendre son tour depuis plus d’une heure. Le dossier avant le sien a pris plus de temps que prévu. Il est peintre en bâtiment. Ça se devine parce qu’il a plein de tâches de peinture sur son pantalon et sur son blouson. Il ne s’est pas dit que c’était un manque de respect que de venir crado à l’audience. Sa femme a demandé le divorce, elle ne supporte plus ses sorties nocturnes avec les copains et les coups qu’elle reçoit parfois quand il rentre.

Au fond de ce qu’ils appellent la salle d’attente, il y a Caroline. Elle a une petite quarantaine. Elle est inconsolable. Son avocate tente d’apaiser les sanglots. C’est la faute à Sébastien toutes ces larmes, il est parti avec sa stagiaire de 25 ans et l’a laissé tombée avec les deux gosses.

Il y a Aurélie et Michael. Ils ont deux enfants. Ils se crient dessus au milieu des autres, se traitant respectivement d’alcoolique, d’incapable et de jolis noms d’oiseaux que leurs avocats respectifs sont bien incapables de calmer. Ils sentent aussi fort l’alcool l’un que l’autre et ils sont là pour la garde de leurs enfants Dylan et Kimberly.

Au milieu de tout ce petit monde, il y a Catherine et Marie-France qui discutent. Ce sont des avocates. Les autres confrères les appellent les Jafettes. Elles sont très chics et ont des bracelets dorés qui font bling bling. Elles sont chez elles, le couloir du JAF c’est leur terrain de jeu, de chasse. On les surnomme comme ça parce qu’elles sont souvent, il faut le reconnaître, un peu hystérique et ont tendance à mettre de l’huile sur le feu dans les débats entre les couples déchirés.

Il y a aussi Simone. Elle est très jeune. Elle a une choucroute sur la tête. On dirait une américaine qui sort de son bal de promo. Elle a la peau couleur ébène. Elle fusille du regard son mec  sur le banc en face. Ils ont l’air d’avoir à peine 20 ans. J’ai du mal à comprendre qu’on puisse se haïr autant après s’être aimé au point de se marier. Lui n’a pas l’air trop stressé, son avocate est partie faire un petit tour quand le juge l’appelle. Celui ci s’énerve et dit à sa femme qu’en punition ils ne sont pas prêts de passer. Sa haine redouble. Elle lui dit qu’elle a pas que ça à faire.

De l’autre côté de ce couloir où les gens attendent, pleurent, haïssent, crient et où les avocats s’impatientent, il y a des portes.

Derrière chaque porte, il y a une JAF qui voit défiler tout au long de la journée des histoires d’amour déchirées.

Dans leurs dossiers, il y a des trucs moches, des attestations méchantes, des dettes, des dossiers de surendettement, des plaintes pour violence.

Il y a les JAF bien et les moins bien. Celles chez qui quand tu es convoqué à 14 h tu passes à 18 h, celles chez qui tu arrives avec la plus simple des ruptures amiables et qui trouve quand même un pépin à ton dossier, celles qui essaient de les laisser marier…

Et puis il y a moi au milieu de tout ça. Avec ma tête de pas être à ma place. J’observe tout ce petit monde.

Mon esprit divague, la vie, l’amour, la haine. Et vraiment très fort, j’espère ne jamais devoir passer par le couloir du JAF pour ma vie perso.

Et je me demande, et j’espère, qu’au début de tout chemin qui mène au couloir du JAF, il y a eu un tout petit peu d’amour.

Le jour où je me suis sentie (un peu) maîtresse d’école

C’était une journée qui était beaucoup trop proche de celle de mon premier jour comme avocat.

Bien bien trop proche.

Et pourtant ce jour là, je me sentais grande, terrorisée, mais grande fille quand même.

C’était le jour de ma première permanence pénale.

Le jour de ma première permanence CRPC.

 

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 Les pénalistes détestent cette procédure parce que c’est le degré zéro de la défense pénale.

Les civilistes qui font un peu de pénal adorent parce que c’est le degré zéro de la défense pénale c’est du droit pénal avec filet…

Pour ceux qui ne connaissent pas, la procédure de CRPC est la procédure dite vulgairement du « plaider coupable ».

Cela consiste pour le prévenu à reconnaître les faits qui lui sont reprochés et d’avoir une sanction plus « légère » que celle qu’il encourrait devant un tribunal correctionnel (les peines maximum encourues sont divisées par deux par rapport au tribunal correctionnel).

L’idée de base, je la trouve pas mauvaise, consiste à pouvoir « négocier » la peine avec le procureur pour que celle ci soit adaptée à la personnalité du prévenu et proportionnée par rapport aux faits.

Le problème c’est qu’en pratique la « négociation » dépend de l’humeur et de la personnalité du procureur (amis du Ministère Public qui me lisez, je vous fais des bisous).

Comme je le disais, les pénalistes détestent parce qu’il faut approuver la totalité des faits reprochés et leur déroulement pour que la procédure soit validée.

Les civilistes adorent parce que contrairement aux autres permanences pénales, il n’y a pas cette notion terrorisante d’urgence dans la mesure où on a accès aux dossiers avant l’audience.

Cela nous permet donc, à nous les civilistes, de chercher, docs à l’appui d’éventuelles nullités et de réfléchir en amont à la peine proposée par le proc.

Pour comprendre la suite, il faut aussi que je vous explique que ce genre d’audience se déroule en deux étapes.

Tout d’abord, on rencontre le proc avec notre client et on décide ou non d’accepter la peine proposée.

Si votre client accepte la peine, vous changez de salle pour aller rencontrer un juge qui répond au doux nom de « juge de l’homologation » qui vérifie que le procureur ne s’est pas trop emballé sur la peine et que celle ci est adaptée et permet punition et réparation.

Après ces brefs mais nécessaires propos procéduraux, nous revoilà partis un jour de début 2010.

J’exerce depuis deux trois mois. Autant vous dire que j’ai pas dormi.

J’ai vu 5 des ouailles qui devaient m’être confiés ce jour là dans mon bureau le semaine précédente.

J’en découvre trois autres en arrivant au palais à 8 h 15.

J’ai donc 8 personnes, que des hommes, entre 19 et 35 ans, sous ma garde pendant une matinée. L’angoisse.

Les infractions qu’on leur reproche sont aussi diverses que variées : conduite en état alcoolique, escroquerie, violences, cambriolage…

D’ailleurs on peut être surpris que certaines de ces infractions passent en CRPC mais bon c’est un autre débat.

J’avais donc pour mission, en une matinée, pour chacun des huit de passer devant deux magistrats, vérifier qu’ils fassent pas n’importe quoi et accessoirement qu’ils m’aient donné tout ce qu’il fallait pour que je me fasse payer à l’AJ…

L’angoisse bis.

Pour chacun j’ai expliqué. Une fois. Douze fois. Mille fois.

J’ai expliqué la procédure. Le proc. La peine. L’homologation. Le premier juge, le deuxième juge, le fait que ça allait être long du fait que l’avocat de permanence passe en dernier.

Huit fois je suis passée devant le procureur. Huit fois je me suis faite envoyée paître, le procureur n’étant pas d’humeur à négocier les peines ce là.

Huit fois mes clients se sont fait remonter les bretelles, ont dit oui oui monsieur le procureur, je sais que ce que j’ai fait c’est mal, je le referai plus jamais.

Huit fois j’ai écouté les mensonges, impuissantes à conseiller meilleure solution que cette peine en kit, tellement ils étaient tous coupables des faits qui leur étaient reprochés.

Et puis huit autres fois, à attendre devant le juge de l’homologation. Reprendre un à un les dossiers.

Faire répéter aux clients ce qu’est la peine d’emprisonnement avec sursis (cette juge de l’homologation n’homologuait pas les décisions d’emprisonnement avec sursis si le prévenu ne savait pas précisément ce que ça voulait dire).

Presque huit fois, j’ai retenu ma respiration quand l’un ou l’autre ont voulu ajouter quelque chose à la fin, devant à l’homologation, malgré l’insistance du juge à ce qu’ils me le disent d’abord au cas où.

Et puis il y a eu ce moment, où ils étaient presque tous assis sur le même banc à côté, alignés attendant leur tour, où ils ont tous levés la main, à mon attention, m’appelant « Eh M’dame » ? « C’est quand que ca fini, j’ai un rendez vous ?  » « Eh M’dame, pourquoi y a deux juges ?  » « Eh M’dame, ma femme passe un examen de français et je dois lui porter ses papiers là maintenant » « Eh M’dame, c’est quand que ça fini ? »  » Eh M’dame, je pensais pas que ça serait si long ».

Et je les ai tous regardé.

J’aurai pu crié si j’avais pas été dans la salle d’audience.

J’aurai eu envie de leur dire de baisser leur bras deux secondes et de se taire. Juste la fermer un tout petit bout de temps.

Et puis petit à petit, je sais pas comment, ils étaient tous passés avaient tous signés leur trucs, et avaient tous disparu reprenant le cours de leur vie.

Ni au revoir, ni merci. Ca ne sert à rien de remercier ou de saluer les M’dame.

Je suis sortie de là, j’avais l’impression que l’on m’avait roulé dessus tellement j’avais mal dans tout mon corps.

Je suis sortie de là avec cette impression étrange d’avoir du gérer huit gosses dans une cour d’école et ca m’a vraiment pas plus…

Frissons d’assises pour lire à la plage

(ou à la montagne, je ne suis pas discriminante sur vos lieux de vacances)

Si vous être aussi accros aux livres que moi, vous devez connaître les semaines avant les vacances pendant lesquelles on part flâner dans nos librairies préférées à la recherche des romans de notre été et des livres qui auront la chance de partir à la plage ou à la montagne.

Je les achète en général par trois ou quatre, privilégie les polars mais prend toujours un en plus hors ma catégorie de prédilection.

 

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Alors je vous conseille en passant devant, d’attraper le livre de Stéphane Durand-Souffland, Frisssons d’Assises.

L’auteur est chroniqueur judiciaire au Figaro et a couvert de nombreux gros procès d’assises de ces dernières années.

J’ai assez écrit sur ces pages à quel point je n’aimais pas le droit pénal.

Pour autant, les Assises me fascinent et si je devais choisir de faire du pénal ce serait pour justement pour ce « frisson d’assises ».

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Le sous titre du livre c’est « L’instant où le procès bascule ».

L’idée n’est donc pas de raconter des procès dans leur intégralité mais de saisir la particularité d’un moment, de ce moment qui peut avoir une issue sur la décision finale !

J’ai failli passer à côté de ce livre en raison de petites coquilles, difficultés de compréhension de certains passages de l’introduction (oui je sais, je suis exigeante avec les auteurs).

Et puis j’y suis retournée. Histoire par histoire. Procès par procès.

C’est ce genre de livre qu’on peut lire en même temps qu’un autre, se dire « une histoire et après je vais surfer une vague ».

On repart on revient, c’est assez facile.

Outre l’écriture soignée, c’est surtout les descriptions des ambiances qui nous transportent dans les salles d’assises de toute la France.

Tant et si bien qu’en lisant la partie sur l’affaire Hotyat, procès auquel j’ai assisté quasiment dans son intégralité, j’ai eu l’impression d’être encore dans cette salle très particulière et j’ai lu chez Stéphane Durand-Souffland ce que j’avais ressenti pendant ces moments là !

L’auteur n’est tendre ni avec les mauvais procs, ni avec les mauvais avocats tout comme il reconnaît le talent d’un avocat général ou d’un président de Cour.</p

Outreau, Fourniret, Colonna…

Plus que des instants d’audience ce sont des instants de culture générale qui se dégagent de ce bouquin oh combien réussi.

Et à ceux qui prennent la route d’escampette ce soir, je vous les souhaite bien bonnes vos vacances, vous les avez bien méritées !

« T’es sûr qu’elle est bien ? »

A J – 4 de mes 30 ans (vous n’avez donc pas d’excuses pour oublier), j’avais envie de vous raconter une difficulté récurrente inhérente à mon statut de « jeune femme ».

En effet, j’ai souvent parfois l’impression qu’ils ne me considèrent pas comme crédible en tant qu’avocat.

D’après ce que j’ai vu, mes consœurs de Twitter souffrent du même syndrome, ce qui m’a fait me sentir un peu moins seule je dois l’avouer.

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A titre liminaire et pour les non connaisseurs, on nous appelle le ou la collaborateur (trice) d’un Me X.

Or, il faut le reconnaitre la terminologie n’est pas seyante. Parce que personne ne comprend directement que si t’es la collaboratrice de Me X, ca induit que tu es également avocat. Je veux dire à part entière.

Pas un avocat stagiaire, pas un stagiaire tout court, pas une assistante, pas un paillasson.

En fait ca veut dire que tu es avocat.

Les bases de vocabulaires posées, la petite histoire que je vais vous raconter s’est passée un vendredi soir pluvieux du mois de mars.

La journée avait pourtant bien commencée, comme un vendredi et j’avais envisagé de partir tôt le soir.

Vendredi pluvieux oblige, pas de rendez-vous de prévu et le Friday wear étant tendance, j’étais pas en tailleur /escarpins et je pense que ca n’a pas aidé.

Un peu avant midi, Me X, dont je suis la collaboratrice donc, vient me dire que « si » je suis disponible, ce serait bien que j’assiste à un rendez vous à 17 h le soir même.

Je lui explique que je ne suis pas disponible, il me répond qu’il faut absolument que je sois là (tu le vois bien là le lien de subordination ?).

Il argumente pour me convaincre en me disant liquidation judiciaire, 5 min, audience dans 3 jours, tu iras.

Je plie.

Je me présente donc au rendez vous et je me retrouve face à 4 personnes, toutes masculines, 3 associés d’une société et leur expert comptable.

Dire que je ne me suis pas sentie à ma place est bien inférieur à ce que j’ai ressenti.

Mon « patron » qui ne sera pas là le jour de l’audience m’explique, devant les clients, que je vais devoir aller plaider la liquidation directe de la société et que les clients sont très embêtés que ce soit moi qui y aille.

Boum dans les dents, première.

Des fois que je n’arrive pas à lire le dossier par moi-même, nous l’avons relu tous ensemble et à chaque élément « crucial », Me X me disait « c’est ca qu’il faut plaider » et un des gérants répétait après chaque phrase en articulant et détachant chacune des syllabes : « Vous av-ez bi-en com-pris Made-moiselle ? ».

J’aurais bien répondu que je préférerais qu’il m’appelle « Maître » plutôt que « Mademoiselle » mais malheureusement j’ai pas osé.

Boum dans les dents, deuxième.

J’ai toute suite sentie qu’il ne m’aimait pas et qu’il n’avait pas confiance. Du coup, je me suis dissoute petit à petit dans mon fauteuil.

Le rendez vous s’éternisant, la nuit était depuis tombée, deux heures étaient passées (je me doutais que les 5 minutes c’était pour m’amadouer) et mon amour propre parti se cacher six pieds sous terre.

Le rendez vous se termine enfin sans que je me mette à pleurer de ce manque de confiance que l’on daigne m’accorder.

Je sers la main aux clients, demande qui sera présent à l’audience, on me redemande si j’ai bien tout compris et si je me sens de plaider le dossier.

Et puis le coup fatal arriva sans que je l’attende.

J’appelle l’ascenseur pendant que Me X échange encore deux trois mondanités avec mon désormais ami, et là je l’entends qui lui demande, à 2 mètres, de moi « Mais t’es sûr qu’elle est bien ?».

Boum dans les dents. Bouquet final.

Epilogue : j’ai appris, après que l’audience se soit très bien passée, parce que manifestement je ne suis pas aussi nulle que ce que je semble laisser paraître, que jusqu’au matin même de l’audience, les clients avaient supplié Me X de ne pas envoyer à l’audience et de demander un renvoi.

Par courtoisie, et pour ne pas que je me sente encore plus mal, Me X a évité de me le dire avant l’audience.

Et le pire dans tout ça c’est que les clients étaient très satisfaits de ma prestation à l’audience.

Nah !

Les audiences de procédures collectives ou le spleen du mercredi soir

Des fois, on a un peu tendance à comparer les jeunes avocats et les jeunes médecins.

Moi la première, quand je lis les jolis mots des jeunes médecins de la blogosphère, je me reconnais quelques fois, tant avec ceux qui exercent en libéral et les galères que ça impose que ceux qui travaillent en milieu hospitalier et tout ce que cela implique en terme de relations avec les institutions.

ImageMais il y a à mon sens une différence majeure que mon ancien patron me répétait assez souvent.

A chaque petite erreur, il me disait que si j’étais un médecin, mon patient serait mort.

Alors il est vrai que la grande différence est que mes actions et mes choix dans mon métier n’ont pas d’incidence sur la vie ou la mort de mes clients.

Sauf le mercredi après-midi. A l’audience des procédures collectives.

Pour les non juristes, les procédures collectives sont des procédures mises en place pour les entreprises en difficulté afin de leur permettre d’essayer de se sortir de leurs difficultés financières.

Cela consiste en le gel des dettes et la surveillance plus ou moins poussée de la vie de l’entreprise.

Il y a toutefois deux issues. Soit la société est sauvée et peut reprendre sa petite vie normale de société après avoir réappris à respirer toute seule ou alors l’entreprise est liquidée et là c’est terminé.

Alors à l’audience du mercredi après midi, même si je ne suis pas médecin, on parle beaucoup de vie et de mort.

Et pourtant j’aime y aller à cette audience, même si elle me mine pas mal le moral.

Il faut dire qu’en général, je suis convoquée à 16 h le mercredi. Et je sais qu’il y a une audience à 13 h 30 et une à 14 h 30.

Il y a toujours une vingtaine de dossiers à celle de 14 h 30.

Et bien évidemment, ca dépasse toujours sur celle de 16 h. A l’audience de 16 h, il y a toujours une trentaine de dossiers. C’est beaucoup.

C’est une trentaine de dossier d’entreprises sous assistance respiratoire.

L’audience de 16 h commence rarement avant 17 h, voire 18 h les mauvais mercredis.

Pour mes 4 ans et demi de barre, l’audience termine jamais avant 20 h même les moins mauvais mercredis.

Il n’y a que très peu de places assises dans la salle d’attente comparé aux nombres de gens qui attendent.

Bizarrement, il n’y a que très peu d’avocats comparé aux nombres de gens qui attendent.

Ils sont appuyés contre les murs à attendre, ils demandent aux quelques avocats présents des renseignements et quoi dire à l’intérieur.

On leur explique qu’on ne peut pas grand-chose pour eux ne connaissant pas leur dossier.

Ils se demandent simplement combien de temps va durer leur agonie.

Ces dirigeants d’entreprise qui se battent pour garder la tête hors de l’eau sortent souvent de cette immense salle les larmes aux yeux, quand tout est fini.

C’est une salle dans laquelle il y a des décès, des rémissions et des guérisons.

C’est une salle dans laquelle j’ai des fois l’impression d’avoir une petite influence sur la vie, la mort.

Il y a eu cette fois où on a gagné. Les analyses étaient bonnes, tous les indicateurs au vert, le Tribunal a permis à la société de redémarrer une nouvelle vie, sans la surveillance qui avait été mise en place jusque là. J’étais fière de moi ce jour là, j’avais plaidé pour sauver une entreprise et les huit employés qui y travaillaient.

C’est avec un petit pincement au cœur que j’ai appris il y a quelques jours qu’il y avait eu une rechute et que cette société était désormais liquidée.

Il y a eu ce dossier où on a demandé directement au tribunal de liquider la société, les fournisseurs ayant désertés, le magasin était vide de tout bien à vendre, privant ainsi la société de tout moyen de générer du chiffre d’affaires.

Il y a eu cette société que j’ai accompagnée 4 ou 5 mercredis pour faire à chaque fois un point avec le tribunal sur l’avancée de la situation. Plein d’espoir sur une issue favorable durant les longues heures d’attente et plein de désespoir après les avis négatifs du tribunal qui ont conduit encore une fois à la fermeture de la société et probablement à la vente de la maison du dirigeant pour solder les dettes.

Il y a beaucoup trop de souffrance et de tristesse à l’audience du mercredi et pourtant j’aime y aller, parce que de temps en temps, un bon mercredi, il y aura une société de guérie pour compenser toutes les autres disparues.