Le jour où je me suis sentie (un peu) maîtresse d’école

C’était une journée qui était beaucoup trop proche de celle de mon premier jour comme avocat.

Bien bien trop proche.

Et pourtant ce jour là, je me sentais grande, terrorisée, mais grande fille quand même.

C’était le jour de ma première permanence pénale.

Le jour de ma première permanence CRPC.

 

92H

 Les pénalistes détestent cette procédure parce que c’est le degré zéro de la défense pénale.

Les civilistes qui font un peu de pénal adorent parce que c’est le degré zéro de la défense pénale c’est du droit pénal avec filet…

Pour ceux qui ne connaissent pas, la procédure de CRPC est la procédure dite vulgairement du « plaider coupable ».

Cela consiste pour le prévenu à reconnaître les faits qui lui sont reprochés et d’avoir une sanction plus « légère » que celle qu’il encourrait devant un tribunal correctionnel (les peines maximum encourues sont divisées par deux par rapport au tribunal correctionnel).

L’idée de base, je la trouve pas mauvaise, consiste à pouvoir « négocier » la peine avec le procureur pour que celle ci soit adaptée à la personnalité du prévenu et proportionnée par rapport aux faits.

Le problème c’est qu’en pratique la « négociation » dépend de l’humeur et de la personnalité du procureur (amis du Ministère Public qui me lisez, je vous fais des bisous).

Comme je le disais, les pénalistes détestent parce qu’il faut approuver la totalité des faits reprochés et leur déroulement pour que la procédure soit validée.

Les civilistes adorent parce que contrairement aux autres permanences pénales, il n’y a pas cette notion terrorisante d’urgence dans la mesure où on a accès aux dossiers avant l’audience.

Cela nous permet donc, à nous les civilistes, de chercher, docs à l’appui d’éventuelles nullités et de réfléchir en amont à la peine proposée par le proc.

Pour comprendre la suite, il faut aussi que je vous explique que ce genre d’audience se déroule en deux étapes.

Tout d’abord, on rencontre le proc avec notre client et on décide ou non d’accepter la peine proposée.

Si votre client accepte la peine, vous changez de salle pour aller rencontrer un juge qui répond au doux nom de « juge de l’homologation » qui vérifie que le procureur ne s’est pas trop emballé sur la peine et que celle ci est adaptée et permet punition et réparation.

Après ces brefs mais nécessaires propos procéduraux, nous revoilà partis un jour de début 2010.

J’exerce depuis deux trois mois. Autant vous dire que j’ai pas dormi.

J’ai vu 5 des ouailles qui devaient m’être confiés ce jour là dans mon bureau le semaine précédente.

J’en découvre trois autres en arrivant au palais à 8 h 15.

J’ai donc 8 personnes, que des hommes, entre 19 et 35 ans, sous ma garde pendant une matinée. L’angoisse.

Les infractions qu’on leur reproche sont aussi diverses que variées : conduite en état alcoolique, escroquerie, violences, cambriolage…

D’ailleurs on peut être surpris que certaines de ces infractions passent en CRPC mais bon c’est un autre débat.

J’avais donc pour mission, en une matinée, pour chacun des huit de passer devant deux magistrats, vérifier qu’ils fassent pas n’importe quoi et accessoirement qu’ils m’aient donné tout ce qu’il fallait pour que je me fasse payer à l’AJ…

L’angoisse bis.

Pour chacun j’ai expliqué. Une fois. Douze fois. Mille fois.

J’ai expliqué la procédure. Le proc. La peine. L’homologation. Le premier juge, le deuxième juge, le fait que ça allait être long du fait que l’avocat de permanence passe en dernier.

Huit fois je suis passée devant le procureur. Huit fois je me suis faite envoyée paître, le procureur n’étant pas d’humeur à négocier les peines ce là.

Huit fois mes clients se sont fait remonter les bretelles, ont dit oui oui monsieur le procureur, je sais que ce que j’ai fait c’est mal, je le referai plus jamais.

Huit fois j’ai écouté les mensonges, impuissantes à conseiller meilleure solution que cette peine en kit, tellement ils étaient tous coupables des faits qui leur étaient reprochés.

Et puis huit autres fois, à attendre devant le juge de l’homologation. Reprendre un à un les dossiers.

Faire répéter aux clients ce qu’est la peine d’emprisonnement avec sursis (cette juge de l’homologation n’homologuait pas les décisions d’emprisonnement avec sursis si le prévenu ne savait pas précisément ce que ça voulait dire).

Presque huit fois, j’ai retenu ma respiration quand l’un ou l’autre ont voulu ajouter quelque chose à la fin, devant à l’homologation, malgré l’insistance du juge à ce qu’ils me le disent d’abord au cas où.

Et puis il y a eu ce moment, où ils étaient presque tous assis sur le même banc à côté, alignés attendant leur tour, où ils ont tous levés la main, à mon attention, m’appelant « Eh M’dame » ? « C’est quand que ca fini, j’ai un rendez vous ?  » « Eh M’dame, pourquoi y a deux juges ?  » « Eh M’dame, ma femme passe un examen de français et je dois lui porter ses papiers là maintenant » « Eh M’dame, c’est quand que ça fini ? »  » Eh M’dame, je pensais pas que ça serait si long ».

Et je les ai tous regardé.

J’aurai pu crié si j’avais pas été dans la salle d’audience.

J’aurai eu envie de leur dire de baisser leur bras deux secondes et de se taire. Juste la fermer un tout petit bout de temps.

Et puis petit à petit, je sais pas comment, ils étaient tous passés avaient tous signés leur trucs, et avaient tous disparu reprenant le cours de leur vie.

Ni au revoir, ni merci. Ca ne sert à rien de remercier ou de saluer les M’dame.

Je suis sortie de là, j’avais l’impression que l’on m’avait roulé dessus tellement j’avais mal dans tout mon corps.

Je suis sortie de là avec cette impression étrange d’avoir du gérer huit gosses dans une cour d’école et ca m’a vraiment pas plus…

Publicités

Laissez votre commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s