Mois: juin 2014

Petit guide de survie à l’expertise construction (Part I)

J’ai envie, aujourd’hui de vous parler de mon truc à moi, j’ai nommé l’expertise construction.

Je sais que peu de mes confrères aiment ça.

Alors pour ceux là, j’ai concocté un petit guide de survie en deux parties (pour les avocats et pour les particuliers susceptibles d’avoir un jour une expertise chez eux).

Sachez à titre liminaire que toutes les situations ci-après exposées reposent sur des faits réels que j’ai vécu.

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L’expertise construction où comment devenir dégourdi(e) en trois leçons.

Leçon n° 1 – La préparation du paquetage à emmener

Comme tout départ en goguette, la préparation du nécessaire d’expertise nécessite quelques impondérables. Il ne faut jamais en oublier un seul. JAMAIS.

Il vous faut donc :

– l’adresse précise du lieu de l’expertise : attention certains experts font des blagues et plutôt que de vous donner le numéro de la maison, ils vous donnent le nom de ladite maison (exemple maison « xyz », boulevard de l’océan, Arcachon – le boulevard de l’océan fait 5 km de long, il faut le savoir-),

– bien évidemment un GPS mais bon ça quand même c’est la base sinon vous êtes mort ou vous n’arriverez JAMAIS à l’heure en expertise (enfin sauf si vous avez le sens de l’orientation inclus dans les options de base, ce qui n’est pas mon cas),

– le numéro de portable de l’expert judiciaire pour le prévenir que vous êtes perdu, pour qu’il vienne vous chercher, pour lui dire que vous êtes en retard (rayer la mention inutile),

– un plan Mappy (ou tout autre équivalent) imprimé avec vous. Parce que le GPS connaît pas tous les lieux dits, ni toutes les nouvelles constructions, ou toutes les nouvelles impasses. Alors le plan permet de prendre une rue à proximité, pour pas que l’expert n’ait à venir vous chercher trop loin quand même,

– dans l’idéal une paire de bottes en caoutchouc même si en pratique personne ne les mets, les confrères préférant patauger dans la boue dans leur chaussures de ville en daim ou sur leurs stilletos. Parce qu’après tout, il faut avouer, on fait souvent la déco,

– un téléphone avec une batterie pleine. Parce qu’il y a un mode plan dans les smartphones et que parfois même avec plusieurs modes plans et deux GPS, on trouve quand même pas. Et de la batterie au téléphone ça permet de dire à l’expert qu’on va être en retard, ou qu’il faut venir nous chercher.

Leçon n°2 – Comment s’intéresser à l’objet de l’expertise (sur lequel par définition on connaît rien) et donner le change si on a rien compris

Quand je dis que je fais du droit de la construction, on me parle de permis de construire. Pas du tout, qu’on soit bien clairs hein. Les permis de construire, c’est du droit public, et le droit public c’est pas le même droit (je n’oserai pas dire, pour ne pas froisser les publicistes que c’est pas du droit, mais voilà quoi, ça n’a rien à voir !).

Alors quand je dis construction, ça veut dire que je m’occupe des malfaçons sur les chantiers comme ça c’est plus clair à comprendre.

Et donc en expertise, il y a tout un tas de vocabulaire très technique (du genre faîtage, solive, sous dimensionnement de poutre et mon préféré micropieux).

Et la plupart du temps, vous n’avez pas la moindre idée de ce dont parle le monsieur (enfin l’expert judiciaire).

Dans ce cas là, il faut distinguer deux situations :

– soit vous avez la grande, l’immense chance d’avoir un expert d’assurance avec vous et dans ce cas là, il va non seulement vous traduire dans votre vocabulaire d’avocat (de blonde) tout ce que dit l’expert judiciaire mais en plus il va utiliser des arguments techniques pour contredire l’expert si besoin. Vous pouvez donc discuter tranquillement avec vos copines consœurs aussi en désarroi que vous,

– soit vous devez vous débrouiller tout(e) seul(e) comme un(e) grand(e) sans expert et là ça demande un peu plus d’attention et moins de causeries avec les confrères.

Déjà, il ne faut pas hésiter à dire à l’expert judiciaire si on comprend pas ce qu’il fait ou de quoi il parle. Par définition pour lui vous êtes avocat donc VOUS NE POUVEZ PAS comprendre la technique et son ego sera flatté de vous réexpliquer de manière vulgariser les raisons pour lesquelles la poutre présente un fléchissement anormal. En plus, vos confrères seront contents, parce qu’ils font genre mais ils ne comprennent pas plus que vous.

Ensuite deux phrases clés pour se sauver de deux situations distinctes :

si l’expert abuse un peu quant à l’étendue des constatations qu’il fait (genre les fleurs poussent pas en rang d’oignons), il vous suffira de dire « mais, monsieur l’expert, sauf erreur ce n’est pas dans votre mission« . Tout le monde se plongera alors dans son dossier pour chercher l’ordonnance portant mission et cherchant la légitimité d’un préjudice concernant l’implantation d’un parterre de fleurs. Et comme il n’y en a pas (enfin normalement, si oui, allo quoi),  l’expert judiciaire est recadré et on repart en débat sur la solive et son humidité. Étaiera ? Étaiera pas ? Tout un programme.

– si vous n’avez rien compris à l’expertise, que vous ne connaissez pas votre dossier très bien, que votre client n’est pas là où qu’il vous manque des pièces (rayer la mention inutile – plusieurs réponses possibles) et que l’expert vous demande de vous positionner par rapport au litige et donc que vous en êtes incapable, il suffit de répondre « Monsieur L’Expert, je vous transmettrai la position de mon clients et les pièces utiles par l’intermédiaire d’un Dire« . Les expertises sont comme des parties d’échec, chacun avance son pion prudemment. Et ensuite, chacun rentré dans son bureau les débats s’enveniment par voie de Dire donc (c’est en fait un courrier à l’expert). Mais cela permet de ne pas dire de bêtises sous le coup de la spontanéité et de lire le dossier…

Leçon n°3 – En toutes circonstances, ton sang froid tu garderas et ce :

Même si vous devez sonner dans le mauvais appartement à 9 h du matin et vous faire engueuler par une dame en robe de chambre passablement mécontente,

Même si le terre neuve de 90 kg des gens chez qui vous êtes vous laisse une trace de bave sur votre robe toute neuve,

Même s’il vous faut prendre la parole au milieu de 60 personnes (parmi lesquelles 3 femmes) pour expliquer la position de votre client qui est juste à côté de vous,

Même si vous vous retrouvez au milieu de 10 chiens de chasse qui aboient sans cesse pendant toute la durée de l’expertise,

Même si vous vous faites accueillir par un particulier encore un peu ivre de sa soirée et qu’il menace de vous virer à coup de pieds dans le train si l’expert se dépêche pas,

Même si l’expert se moque de vous quand vous lui faîtes remarquer les traces de doigt sur un faux plafond et qu’il vous demande comment vous préférez qu’il le formule dans son rapport,

Même si le syndic qui arrive avec une heure de retard en grosse bagnole, vous dit qu’en fait il a oublié les clés,

Même si en rentrant dans la chambre à coucher d’un appartement vous vous retrouvez face à un lit et une chambre avec plein de tentures rouges et des sabres japonais partout sur les murs, et même si c’est chez le mec ivre,

Même si l’expert vous dit qu’avec la provision à 6 chiffres versée par votre client, il n’a même pas de quoi vous inviter au Mcdal le midi,

Même si les particuliers en pleine réunion se mettent à balancer des chaises par terre parce qu’ils ne comprennent pas pourquoi leur maison payée 70.000 € ou achetée en kit est en carton (ben parce que c’est en kit..),

Même si les particuliers vous reprochent les malfaçons de votre client alors que bon on est d’accord que c’est pas vous qui avez posé la charpente hein,

Même quand l’expert, en chaussures de ville, manque de tomber du toit,

Même si l’expert propose aux demandeurs ses services post-expertise (…),

Même, si en dernier ressort, vous êtes contraint de demander à un confrère, bien évidemment au moment où tout le monde se tait, comment ouvrir le réservoir d’essence d’une voiture qu’on vous a prêtée,

Même quand le retraité membre du conseil syndical vous dit que quelqu’un peut se tuer dans son immeuble, il s’en fout tant que ça ne lui retombe pas dessus.

Non c’est pas vrai dans ce cas là, vous pouvez péter un plomb !

Et comme sur Twitter on fait connaissance avec des gens géniaux, avec un expert judiciaire informaticien et un expert d’assurance construction, on vous a concocté une petite trilogie de l’expertise de nos 3 points de vue différents !

La suite est donc là :

– pour la vision de l’expert judiciaire c’est chez Zythom que ca se passe,

– pour la vision de l’expert d’assurance, c’est sur La délicatesse du tractopelle que ca se passe.

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Le quartier disciplinaire, le bus et le gardien de prison

On n’a pas parlé de droit pénal depuis longtemps ici et c’est l’occasion de vous raconter un des grands moments de solitude que j’ai vécu à l’occasion d’une petite visite des quartiers disciplinaires d’une maison d’arrêt.

L’histoire commence quelque part entre le 10 et le 15 août. C’est toujours comme ça que ça se passe au mois d’août. Soit il se passe rien du tout. Soit il se passe des grosses galères.

Du genre un référé d’heure à heure le 14 août à 18 h… Je sais que vous voyez de quoi je parle !

J’ai 6 mois de métier de collaboratrice derrière moi, uniquement en expertise construction et référé construction, et un patron en vacances à l’étranger. Sinon c’est pas rigolo.

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Comme je ne gérais pas ses dossiers dans leur globalité, je n’avais pas idée que dans son portefeuille de dossier puisque exister quelque chose comme ça. Spécialité construction, je le rappelle.

Bref, quelque part dans ce mois d’août de ma première année, un fax jaune sur lequel figurait un tampon urgent nous convoquait pour une audience disciplinaire en maison d’arrêt, pour un client de mon boss, trois jours plus tard.

Ce qui veut dire que c’est devenu mon problème.

A cette peu agréable nouvelle était joint un rapport psychiatrique décrivant un jeune de 24 ans, à qui rien n’avait sourit dans la vie. La totale. Battu. Foyer. Alcool.SDF. Suicides ratés.

Quand nous sommes convoqués à l’audience disciplinaire, il se trouve que notre client est en détention provisoire pour le viol d’une personne âgée dans lit d’hopital.

(Pour la petite histoire, il a depuis été jugé et condamné par la Cour d’assises à une peine de 10 ans d’emprisonnement)

Je dérange donc mon boss sur la plage et lui explique que c’est bien gentil tout ça mais que moi dans une prison c’est même pas en rêve.

(Oui je suis avocat mais je vis dans un monde où la prison a un peu du mal à exister. Vraiment la construction, les poutres, les fissures je préfère)

Pourtant il a fallu y aller. A la maison d’arrêt. En bus. J’ai pleuré d’angoisse et pas dormi la veille et les deux jours d’après.

Me voilà donc contrainte de partir à l’audience disciplinaire de la maison d’arrêt de ma ville.

Renseignements pris auprès d’un confrère et ami qui en a rigolé encore longtemps après, j ai pris un bus dont le terminus est « maison d’arrêt ».

Comme c’était pas rigolo juste tout ça, il a fallu que je me retrouve dans ce bus le jour des parloirs familles. Avec plein de petits bouts de chou marchant à peine ou en poussette qui allaient rendre visite à leur père.

Je vous raconte pas le mal de ventre.

Au bout d’un interminable périple, je suis enfin arrivée à destination. Pour ma première fois toute seule dans une prison.

J’ai bien évidemment rien fait comme il fallait, me suis faite remarquer parce que j’avais pas laissé mon téléphone au bon endroit et que j’étais très en avance.

Comme j’ai mis 20 min à trouver le bon endroit, il faut dire que quand il faut attendre 2 min à chaque porte qu’on t’ouvre et te présenter à chaque fois ça prend du temps, j’étais pas si en avance que ça et toujours aussi stressée.

Le truc qui m’a frappé surtout, petit oiseau tombé de mon nid, c’est l’impression que moi aussi j’étais enfermée, car le bruit des grilles qui claquent à chaque passage me donnait l’impression que le bâtiment se refermait de plus en plus sur moi.

Et puis il y a eu l’épisode de la porte. Une porte en haut d’un escalier. La dernière avant d’arriver. Une porte sans poignée, sans sonnette, sans interphone et sans gardien à côté. Une porte avec un secret d’ouverture.

J’ai tout essayé pendant cinq bonnes minutes. Frapper. Appeler. Passer le badge en carton qu’on m’avait donné en bas (oui celui pour le téléphone – j’ai dit déjà que j’étais très stressée ?).

Essayer plusieurs combinaisons avec mes mains. Pour pousser. Pour tirer. Pour faire coulisser. Rien n’y a fait et la porte est restée désespérément close.

Jusqu’à ce que je fasse demi tour pour partir redemander mon chemin.

Et là, magie, la porte s’est ouverte.

Derrière cette porte, trois gardiens pliés en quatre de rire m’ont expliqué qu’il y avait une caméra et qu’ils avaient tout vu.

(Je pense qu’ils se refont régulièrement la vidéo les jours de déprime)

J’ai alors fait comme à chaque fois dans ce genre de situation. J’ai avoué aux gardiens mon inexpérience et mon angoisse. Ils ont moins rigolé pour moi quand j’ai donné le nom de mon client, me laissant présager d’une après-midi difficile.

J’avais demandé à un des gardiens s’il fallait que je porte ma robe. Il m’a dit que si je voulais en imposer un peu au milieu de tout ça, c’était préférable.

J’ai enfilé ma cape sans pour autant ressentir les super pouvoirs qu’on lui attribuait d’habitude !

On m’a amené « mon client ». Ce jeune à peine plus jeune que moi. Qu’il fallait que je défende pour quelques « jeux » qui avaient dégénérés avec son co détenu.

Il m a expliqué son mal être, la dureté de sa vie, la dureté de la prison. Il m’a parlé de ce soir là. Celui pour lequel il était là. Quand les pompiers l’avaient récupéré pour l’emmener dormir à l’hôpital au chaud dans un couloir. Et comment il a eu une envie soudaine cherchant de quoi l’assouvir dans la première chambre venue, habitée par une dame de 84 ans, souffrant d’alzheimer.

Je ne savais que répondre à ce personnage en face de moi tant j’étais désarmée devant tout ça.

Il m’a toutefois parlé de son traitement dans l’unité de soins psychiatriques de la prison. De comme c’était important pour lui de parler et aussi d’être tout seul dans une cellule.

Je dois souligner que la prévenance et la gentillesse des gardiens cet après-midi là m’ont bien aidé à prendre la situation avec humour.

J’ai donc plaidé pour le client et sa violation du code disciplinaire de la prison.

J’ai surtout insisté sur le fait qu’un enferment au « mitard » mettrait un terme aux progrès faits avec les psychologues et qu’un tel isolement n’aiderait pas à soigner ses tendances suicidaires.

Du coup, il a été sanctionné d’un isolement de 15 jours avec sursis.

Il m’a remercié, serré la main, et je suis vite repartie dans mon monde dans lequel la prison n’existe pas.

Non sans croiser sur le chemin de ma liberté retrouvée les petits bouts de chou du bus qui attendaient dans la salle d’attente qu’on veuille bien les emmener voir leurs papas…