Mois: mai 2014

Présumé coupable ou le combat d’un homme contre une erreur judiciaire

(Ce billet inaugure une nouvelle catégorie. Je vous propose un vendredi sur deux de vous parler d’un film, d’une série, d’un bouquin en relation avec le monde juridique, judiciaire, ou policier au sens large. Vu l’enthousiasme suscité (merci @Ansyass), j’espère que ça vous plaira).

Quand il s’agit de regarder des films ou des séries sur l’univers de la justice, il m’est toujours difficile de prendre le recul nécessaire et de ne pas trouver que la réalité est un peu, voire très, déformée.

Un peu comme les médecins rigolent très fort devant Urgences ou Grey’s Anatomy. Ben nous, on rigole très fort devant Avocats et Associes.

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Pour autant, je n’ai pu m’empêcher de regarder le film « Présumé Coupable » et d’en être bouleversée par la manière dont cette grosse machine appelée Justice peut broyer quelqu’un rapidement.

Ce film est adapté du livre écrit par Me Alain Marécaux, huissier de justice de son état, qui a fait partie des personnes accusées et condamnées à tort lors de la désormais, aussi tristement célèbre que sordide, « Affaire Outreau ».

Nous voilà donc spectateurs d’une longue descente aux enfers d’un homme, père de famille, huissier de justice, patron d’une entreprise, qui se retrouve du jour au lendemain accusé des pires choses, des pires actes qu’il soit, des pires accusations pour un homme innocent.

Il est – vous le savez tous – lui, sa femme, et 13 autres personnes – accusé de viol sur ses enfants et leurs copains ainsi que de proxénétisme sur les mêmes gamins.

Entre le jour de son arrestation et le jour du procès d’Assises, Monsieur Marécaux passera près de 3 ans en détention provisoire, tantôt en maison d’arrêt, tantôt en hôpital psychiatrique.

Et le film nous met en position de spectateur impuissant devant toutes les incohérences de cette procédure, devant la détresse de cet homme qui perd peu à peu tout ce qu’il a, devant le froideur de ce juge qui a été tellement décrié, mais aussi face à cet immense rouleau compresseur qu’est ce semblant de justice, auquel on a eu droit dans cette affaire.

On a envie de crier son innocence tellement elle semble évidente, on a envie de dire au juge d’instruction que ce n’est pas possible tellement on la voit flagrante, on a envie de se dire que cette affaire n’a pas pu exister dans notre pays.

Je n’ai pas envie de vous en dire plus sur ce film pour ne pas vous empêcher d’aller le voir. Parce que je pense qu’il faut voir ce film. Il faut être conscient de ce qui s’est passé dans cette affaire-là. Et surtout ne pas l’oublier. Et surtout de faire en sorte que jamais cela ne se reproduise.

(Crédit Photos : Allociné)

La femme du doc et le bouquet de fleurs

Même si le droit civil n’est pas celui qu’on voit à la télé, il est indéniable qu’il existe, d’un point de vue juridique, des dossiers très intéressants et parmi ceux que je préfère, il y a ceux qui touchent à l’essence même des contrats.

Ce dossier était aussi particulier parce qu’il touchait un peu aux personnes et il me tenait particulièrement à cœur.

Je l’ai tout de suite bien aimé ce dossier. Je ne sais pas pourquoi ca ne se commande pas les dossiers que tu aimes ou pas.

 

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Il avait une couverture rose un peu abîmée sur les coins et n’était pas trop volumineux, ce qui est également un critère pour aimer ou non un dossier.

Je l’ai encore plus aimé le jour où j’ai rencontré la femme du docteur.

C’était un dossier d’humain et de droit, un dossier de gens et de contrats, et pour une fois cela ne m’a pas dérangée.

L’histoire juridique de ce dossier, c’est un bête et méchant contrat de location d’un appareil de radiographie dernier cri.

Le contrat était souscrit entre une société de location de copieurs, une banque pour le financer et mon client (enfin celui du cab), radiologue donc.

(Petit aparté : du fait de mon statut dirons nous « à part » sur lequel je ferai un billet un jour, j’ai des clients à moi et des clients à « mon boss » ou dis « du cab ». Précisons ici que par défaut, il s’agit de ceux du cab…)

Il était souscrit pour une durée de 5 ans avec des mensualités relativement importantes et comprenait tout plein de nombres à 5 chiffres, si ce contrat venait à être résilié, et bien évidemment c’était écrit en toutes petites lettres dans des non moins petits paragraphes.

Parce que sache-le, résilier un contrat de location avant le terme, c’est mal !

Le docteur a développé un vilain crabe qui l’a empêché d’exercer.

Il a donc fait savoir au financeur qu’il convenait de résilier le contrat de location du fait de sa maladie.

Les cocontractants ont accepté la résiliation sous réserve du règlement des loyers restant dus jusqu’au terme du contrat outre quelques pénalités, soit un total d’environ 100.000 €.

L’appareil de radiologie a ensuite été vendu aux enchères et son prix est venu diminuer le montant de la dette.

Toujours est-il que le docteur s’est vu assigné en paiement des indemnités de résiliation à hauteur de 70.000 €.

L’histoire humaine de ce dossier, c’est l’histoire d’un médecin qui n’a pas de revenus suffisants pour assumer le paiement des mensualités d’un contrat qu’on lui avait fait souscrire et d’un homme qui se bat contre la maladie pour rester en vie pendant que sa femme se bat pour qu’ils ne soient pas sur la paille une fois que son mari sera guéri.

Pendant toute la durée du dossier, je n’ai rencontré, échangé, eu au téléphone que la femme du docteur.

C’est une toute petite femme, la femme du doc, d’une politesse et d’une courtoisie extrêmes.

Il a donc fallu faire des recherches, échanger avec mon boss et faire preuve d’un peu d’imagination pour trouver un fondement juridique pour éviter que le docteur ne doive payer une indemnité, et pour ne rien vous cacher j’étais assez pessimiste quant aux chances de succès.

Mon boss et moi avons opté pour deux fondements juridiques, la force majeure en raison de la maladie et le défaut d’information pour absence d’assurance.

Nous étions en désaccord car moi j’avais opté pour le premier fondement et mon boss pour le second.

Les juristes qui lisent savent qu’à ce stade j’avais tort. Pour les non juristes, il faut savoir que pour que la force majeure soit admise, elle doit répondre à trois critères : imprévisibilité, extériorité à la personne du débiteur, irrésistibilité. En gros c’est cas de grève générale, tsunamis ou guerre. Quasi jamais quoi.

J’avais toutefois de la jurisprudence qui allait dans mon sens.

Mon boss a plaidé le dossier, en présence de la femme du doc, et je suis quasiment sûre qu’il n’a plaidé que sur le défaut d’information.

S’en est suivie une longue attente de la décision.

Et surprise quand elle est arrivée. Nous avions gagné et les demandeurs étaient déboutés de toutes leurs demandes, et mon doc malade condamné à rien.

Sur le fondement de la force majeure (danse de la joie).

(Pour les juristes que ça intéresse, le magistrat a considéré que la maladie avait les caractéristiques de la force majeure car la maladie était extérieure au contrat – oui, je sais-).

J’ai donc du expliquer à la femme du doc qu’au vu de la motivation « olé olé » du jugement, un appel était très certain et qu’il faudrait nous rebattre.

 

Nous avons donc attendu patiemment les 30 jours qui séparent la signification par huissier de l’expiration du délai d’appel.

 

Nous avons attendu encore quelques jours de plus, car c’était les vacances de Noel, histoire d’être certains, histoire de ne pas donner de faux espoirs.

 

Et puis le petit bout de papier est arrivé. C’est une feuille tamponnée par le greffe. Ca s’appelle un certificat de non appel.

Ca te dit qu’ON A GAGNE. C’EST FINI. GAME OVER (Re danse de la joie).

J’ai alors appelé la femme du docteur pour lui annoncer. Comme un petit soleil, elle m’a dit que c’était le jour de son anniversaire, que je ne pouvais pas lui faire plus beau cadeau et que je venais de sauver la vie de son mari.

J’ai annoncé la bonne nouvelle à mon patron qui a pris son dictaphone et dicté une facture.

Et plutôt que de contester les honoraires, la femme du doc a envoyé le chèque et un gentil courrier me remerciant pour ma gentillesse et ma qualité d’écoute.

J’ai mis un peu d’humain dans ce dossier parce qu’il en fallait pour bien faire mon travail.

Juste une petite pincée, ni trop ni trop peu. Juste la petite pincée qui fait la différence.

Et puis quelques semaines après, elle a appelé pour savoir si j’étais au cabinet ce jour là.

Et elle est arrivée avec un énorme bouquet de fleurs.

Juste pour moi les fleurs.